Déposée le 28 mars 2003 par LAFAGE Jean Paul
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX),
la marque française « CHÂTEAUX AU VERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-18 du 2 mai 2003.
Le déposant est LAFAGE Jean Paul domicilié(e) 9 rue de la Cascade, Lieu dit L'ENCLOS DU MILLAC - 33370 - ARTIGUES PRES BORDEAUX - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP BERNON DAUREL GERBEAUD MOULINES domicilié(e) 34 rue Servandoni - 33077 - BORDEAUX CEDEX - France.
La marque CHÂTEAUX AU VERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3217675.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LAFAGE Jean Paul - 9 rue de la Cascade, Lieu dit L'ENCLOS DU MILLAC - 33370 - ARTIGUES PRES BORDEAUX - France
SCP BERNON DAUREL GERBEAUD MOULINES - 34 rue Servandoni - 33077 - BORDEAUX CEDEX - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-03
Inscription le 8 novembre 2004 - Concession de licence n°402362 - Publication au BOPI 2004-11-08
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-42
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-50
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-29
Inscription le 17 juin 2008 - Concession de licence n°475787 - Publication au BOPI 2008-06-17
Inscription le 17 juin 2008 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°475788 - Publication au BOPI 2008-06-17
Inscription le 16 décembre 2008 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°487865 - Publication au BOPI 2008-12-16
Publication - Publication le 2 mai 2003 au BOPI 2003-18
Renouvellement avec limitation le 18 mars 2013 n°2524699 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-03-18
Inscription le 5 octobre 2018 - Concession de licence n°734868 - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-10-05
Inscription le 5 novembre 2018 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°737270 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-11-05
Inscription le 20 novembre 2018 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°738784 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-11-20
Emballage carton destiné à contenir du vin d'appellation d'origine contrôlée. ; Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie). ; Restauration (alimentation).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CHÂTEAUX AU VERRE"
